CONDITIONS GENERALES 

LES CAVES EXTRA-VINESTRES

 

CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par  les Caves E.V (« Le vendeur ») auprès d’acheteurs (« Les Clients ou Le vendeur »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par Le vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet cave-ev.fr. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients. Le(s) Produit(s) proposé(s) à la vente sur le site Internet caves-ev.fr  est le suivant :

– vin(s) et vin(s) naturel(s), et issus de l’agriculture biologique, liqueurs

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des produits, sont présentées sur le site internet  caves-ev.fr

Le vendeur est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.

Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.

Les photographies et graphismes présentés sur le site internet ” Caves-ev.fr” ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Le vendeur est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.

Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

F&VL

Les Caves-Extra Vinestres

Z.I du parc d’activités de l’aérodrome Ouest
235 rue Louis Duvant
59220 Rouvignies

Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet ” Caves-ev.fr” et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le vendeur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site internet ” Caves-ev.fr“.

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec Le vendeur.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Le vendeur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Caves-Extra Vinestres Z.I du parc d’activités de l’aérodrome Ouest 59316 Rouvignies Cedex France

COMMANDES

Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet ” Caves-ev.fr” les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

  • Choix des articles et ajout au panier

  • Validation du contenu du panier

  • Identification sur le site Internet et inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

  • Choix du mode de livraison

  • Choix du mode de paiement et acceptation des CGV

  • Validation du paiement

Le vendeur recevra un e-mail de confirmation de commande

La commande est préparée lorsque Le vendeur a reçu l’intégralité des éléments nécessaires à sa réception, à savoir :

  • Son nom et son prénom afin de vérifier l’identité de l’Acheteur lors de la réception de sa commande

  • Son adresse e-mail pour que l’Acheteur soit notifié de la validation de sa commande

  • Le paiement de la commande

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’Acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par Le vendeur par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.

Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site internet ” Caves-ev.fr” constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre Le vendeur et l’acheteur.

En cas d’annulation de la commande par après son acceptation par l’acheteur, il est demandé d’en informer les Caves EV par tél au 03 27 20 41 21ou par mail à adv@fandvl.com.

TARIFS

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet ” Caves-ev.fr“, lors de l’enregistrement de la commande par l’acheteur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Le prix mentionné sur le site est entendu toutes taxes comprises. Il comprend notamment la TVA applicable au taux en vigueur au jour de la commande, les accises et toutes autres taxes applicables. Les frais de port sont facturés en fonction du poids de la commande et sont offerts à partir de cinq cartons de vin dans la région Valenciennoise- Contacter les caves-EV pour plus d’informations sur la livraison gratuite et sur la délimitation géographique des hauts de France. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Naturellement, les Produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’acceptation de la commande.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet ” Caves-ev.fr“, Le vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

LIVRAISON

L’Acheteur doit se rendre sur place, sur le site des Caves E-V au 235 rue Louis Duvant 59220 Rouvignies, bâtiment F&VL, aux heures d’ouvertures, afin de récupérer sa commande, une fois l’e-mail de notification de disponibilité de cette commande reçu. La commande lui sera délivrée sur présentation dudit mail de notification, ainsi que sur la présentation de la carte d’identité de l’Acheteur.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix est payable comptant, en totalité au jour où l’Acheteur réalise la commande sur le site internet « Caves-ev.fr ».

Par cartes bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue

  • Toutes les informations bancaires communiquées, lors de l’achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Caves-ev.fr certifie la confidentialité des données personnelles.

Sur la demande, une facture pourra être envoyée par mail ou à une adresse de facturation.

Le vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par l’acheteur, dans les conditions prévues aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente (voir garanties, notamment).

TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert de propriété des produits du Vendeur, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Quelle que soit la date du transfert de propriété des produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où l’acheteur prendra physiquement possession des produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur conformément à l’article L 138-4 du Code de la consommation.

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les quinze (15) jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

La déclaration du droit de rétractation peut être effectuée par mail à contact@fandvl.com, exprimant la volonté du Client se rétracter.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par Le vendeur, des produits retournés par Le vendeur dans les conditions prévues au présent article.

RESPONSABILITÉ DU VENDEUR – GARANTIE

Les Produits vendus sur le site Internet « caves-ev.fr » sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.

Les Produits fournis par Le vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales,

  • de la garantie légale de conformité, pour emballage des produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande

  • de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. Cependant, cette garantie ne couvre pas les cas fortuits et notamment la dégradation du Produit du fait du transport ou liées aux conditions de conservation inappropriées au Produit (température, humidité, exposition à la lumière). Par ailleurs, aucun retour ne sera accepté pour des raisons subjectives de non conformité.

Afin de faire valoir ses droits, l’acheteur devra informer Le vendeur, par écrit, de la non-conformité des produits dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la livraison des produits ou l’existence des vices cachés dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de leur découverte.

Le vendeur remboursera ou remplacera les Produits sous garantie jugés non conformes ou défectueux. En cas de détérioration des produits commandés qui serait suivie d’une rupture de stock, Le vendeur proposera à l’acheteur un produit de qualité égale ou supérieure sans que les conditions de la vente n’en soient affectées (notamment en termes de prix).

Au-delà de ce délai, Le vendeur ne pourra plus garantir les Produits puisque aucun contrôle sur la qualité du lieu de stockage (élément essentiel de la conservation du Produit) ne peut être effectué, sauf à ce que Le vendeur puisse fournir la preuve que l’altération du Produit est antérieure à la vente. Le vendeur ne pouvant expertiser lui-même les Produits et s’agissant de notions subjectives (goût) les Produits ne pourront pas être remboursés ni échangés.

Les remboursements des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit (8) jours suivant la constatation par Le vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque bancaire adressé au Client.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier,

  • en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

Le vendeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement, défaillances techniques ou problème d’accès au site Internet, quelle qu’en soit la raison, la durée ou la fréquence.

INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le vendeur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet ” Caves-ev.fr“.

Données personnelles

Le vendeur ne récupère sur le présent site que les données personnelles communiquées à l’initiative des visiteurs. Par ailleurs, Le vendeur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations ainsi recueillies. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’éditeur vous informe :

Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société Fun and Vintage  Contact : adv@fandvl.com

Finalités des données récoltées

Le vendeur est susceptible de traiter vos informations personnelles :aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé, notamment la commande, la livraison de produits aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre site, nos produits et services, notamment par le biais de cookies et les mesures d’audience le cas échéant ; et/ou aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents sujets, notamment le suivi, la relation et la satisfaction client, aux fins de vous proposer des offres commerciales et/ou de vous informer sur les actualités de la société par emailing

Droit d’accès et de communication des données

En application de la législation française « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de toute information personnelle vous concernant par simple demande via notre courriel.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès ou de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale de l’éditeur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site internet ” Caves-ev.fr” est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, Le vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le vendeur s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

LITIGES

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre Le vendeur et l’acheteur seront soumis au tribunal compètent dans les conditions de droit commun. Pour les pays de l’UE. hors Danemark, c’est le règlement (ce) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil, du 11 juillet 2007, qui sera appliqué.

Le vendeur est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 534-7) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

INFORMATION PRECONTRACTUELLE – ACCEPTATION DU CLIENT

Le vendeur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L 111-1 à L 111-7, et en particulier :

  • les caractéristiques essentielles du Produit, compte tenu du support de communication utilisé et du Produit concerné ;

  • le prix des produits et des frais annexes (livraison, par exemple)

  • en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel Le vendeur s’engage à livrer le Produit ;

  • les informations relatives à l’identité du Vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;

  • les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;

  • les fonctionnalités de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;

  • les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux frais de renvoi des produits, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

Le fait pour une personne physique de commander sur le site internet ” Caves-ev.fr” emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par Le vendeur, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L. 3342 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande en cochant la case d’acceptation des conditions générales de vente.

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter.

ABUS D’ALCOOL

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

 

 

 DONNEES & CONFIDENTIALITE

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L’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, modifié par l’ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011 transposant la directive 2009/136/CE, régit l’utilisation des cookies : les cookies soumis à consentement, ceux non soumis :

 

 

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